Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN
SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
3443337
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/07/2016
CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN de SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN

Présentation de la marque CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN

Déposée le 28 juillet 2006 par la société SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN domicilié(e) CHEMIN DE LA HOUSE,33610 CANEJAN - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 615 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN domicilié(e) CHEMIN DE LA HOUSE,33610 CANEJAN - 33610 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCE(S) DU CHATEAU SEGUIN est expirée depuis le 28 juillet 2016.

SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : L'ANGELOT DE SEGUIN , CHÂTEAU DE GUILLEMONT A O C Graves Pessac Léognan , L'ANGE 2 SEGUIN


SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN - CHEMIN DE LA HOUSE,33610 CANEJAN - 33610 - France - SIREN 340615327


SOCIETE CIVILE DOMAINE DE SEGUIN - CHEMIN DE LA HOUSE,33610 CANEJAN - 33610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Seguin.